MENTIONS LÉGALES

COM'DEMAIN
 

​​

• Adresse du siège social de l’entreprise: 102 Avenue des Champs élysée, 75008 PARIS.

• 01.42.45.17.85 / info@comdemain.com.

• RCS PARIS 488 770 645 000 15 . 

• 488 770 645. 

• Forme Juridique de l’entreprise : S.A.R.L​

• HÉBERGEMENT : Ce site est hébergé chez : IONOS7, place de la Gare  BP 701057200 Sarreguemines C

​​

• Mentions relatives à l'utilisation de données personnelles 

Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, toutes les données informatiques concernant l’internaute sont traitées de manière strictement confidentielle. L’internaute dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles le concernant, qu’il peut exercer en écrivant au service communication via le formulaire de contact ou par courrier à  COM DEMAIN , 102 Avenue des Champs Élysées 75008 PARIS.

​​

RESPONSABILITÉS DES CONTENUS

COM DEMAIN  s’efforce d’assurer au mieux l’exactitude et la mise à jour des informations présentes sur son site et se réserve le droit de corriger, à tout moment, et sans préavis, le contenu de ce site. C’est pourquoi, COM DEMAIN avertit le visiteur, qu’il lui appartient de vérifier l’information par d’autres moyens (téléphone, formulaire de contact, email…). En conséquence, COM DEMAIN décline toute responsabilité quant aux imprécisions, inexactitudes, ou omissions portant sur des informations disponibles sur ce site, ainsi que pour tout dommage résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations présentes sur le site. Les sites extérieurs à COM DEMAIN  ayant un lien hypertexte pointant vers le présent site ne sont pas sous contrôle de  COM DEMAIN, qui décline par conséquent, toute responsabilité quant à leurs contenus. Ces liens ne constituant, en aucun cas, une approbation ou un partenariat entre COM DEMAIN et ces sites, ceux-ci étant soumis à leurs propres conditions d’utilisation et politique de la protection de la vie privée.

​

DROITS D’AUTEUR – COPYRIGHTS

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La dénomination, les logos, et slogan de COM DEMAIN  sont, sauf indication contraire, des marques déposées par COM DEMAIN. Toute reproduction, utilisation ou modification, sans l’accord préalable et écrit de COM DEMAIN est susceptible d’en constituer la contrefaçon. A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et ou transformation, partielles, ou intégrales, ou transfert sur un autre site sont interdits. Leur reproduction partielle ou totale sans l’accord écrit de COM DEMAIN est strictement interdite.

Tous les produits, marques, logos, images cités dans ce site sont la propriété de leur compagnie respective.

COM DEMAIN